Conditions de Vente
Préambule Les conditions générales de vente des produits et services de la boutique sophienaphegyi.com sont les suivants : 1 : Conditions de livraison et frais de port La livraison des articles est gratuite si l'acheteur choisit une livraison par email lorsque cela est possible (études, consultations, livres et cours au format pdf). sophienaphegyi.com s'engage à mettre tout en œuvre afin de livrer le produit commandé dans les délais les plus courts, et ce dès la commande passée sur le site. Les modalités de mise en œuvre du téléchargement des produits sont généralement transmises par mail dans un délai maximum de 48 heures, à l'adresse électronique précédemment communiquée par le client. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur d'annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages-intérêts. Le client dispose d'un délai d'une semaine pour télécharger son produit s'il n'est pas livré directement par mail, à compter de la réception des données correspondantes. La livraison ne peut s'effectuer que via le site, éventuellement sur un espace protégé ou via email à l'adresse valide communiquée dans la demande. 2 : Conditions de paiement et de facturation Les commandes de d'études, consultations, ivres ou cours au format pdf, études engagent le client dès la commande finalisée. Les instructions de téléchargement (s'il y a lieu) sont adressées par courrier électronique. Dans les deux cas, le document transmis tient lieu de facture. Dans le cas d'une commande d'une société, il vous suffit de demander par mail une facture et elle vous sera établie avec la TVA en vigueur en Belgique 21%. Numéro de TVA intracommunautaire : BE 0478.109.931 Tous les produits sont à payer avant livraison. Selon la nature du produit différents modes de paiement sont proposés. Le client peut les consulter avant de valider l'achat. En cas de paiement par carte bancaire, la transaction est sécurisée auprès de notre partenaire PayPal. Le débit de la carte bancaire, pour le montant de la commande des produits sera effectué dès la prise de commande. Le paiement peut aussi s'effectuer par virement bancaire. Il faudra dès lors attendre la bonne réception des fonds pour valider la commande. 3 : Droit au retour De par leur nature et sachant qu'il est possible de visualiser des extraits des livres à télécharger avant de passer commande, nos produits ne sont ni échangés, ni repris dès lors que l'acheteur les a téléchargés ou reçus par mail. Sauf indication contraire de remboursement en cas de non satisfaction mentionné expressément dans certaines offres. 4 : Conformité des produits Toute réclamation pour non-conformité d'un produit, devra être transmise au service client de la boutique : par courriel : info@sophienaphegyi.com par courrier : sophie naphegyi - Les bonheurs de Sophie - Rue Chênemont 4A – 1472 Genappe – Belgique par skype : sophienaphegyi ou bonheursdesophie Outre le garantie légale contre le vice caché résultant des article 1641 et suivants du code civil, les produits vendus bénéficient d'une garantie de l'éditeur. Ces garanties sont exclusives de tout autre garantie notamment de toute garantie de résultat quant à la satisfaction des besoins spécifiques du client. L'acheteur est seul responsable du respect par lui même des pré-requis présentés au moment du choix de l'article et du respect par lui des instructions liées à l'installation et l'utilisation de l'article. 5 : Protection des données Les informations détenues par sophie naphegyi, les bonheurs de sophie ou PayPal, ne sont utilisées que pour assurer le traitement de la commande du client. En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ces informations pourront donner lieu à l'exercice du droit d'accès, de rectification, d'opposition aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de contacter C9moon (en indiquant vos nom, prénom, adresse et mail) par courrier à Sophie Naphegyi - Les bonheurs de Sophie - Rue Chênemont 4A – 1472 Genappe – Belgique. 6 : Acceptation Le client déclare et reconnaît avoir une parfaite connaissance des présentes conditions spécifiques. Il renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat. L'acte d'achat entraîne l'acceptation des conditions générales et spécifiques de vente.
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