Mentions légales et Conditions de service de lesbonheursdesophie.net
Acceptation des conditions de service
Bienvenue sur le site lesbonheursdesophie.net. En utilisant les services offerts sur lesbonheursdesophie.net, vous acceptez les présentes conditions de services décrites ci-dessous. Nous avons créé ce cadre pour vous assurer une experience Les Bonheurs de Sophie des plus agréable. Des changements pourraient être apportés à ce document, n'hésitez pas à le consulter de temps à autre. En acceptant de vous conformer à ces conditions, vous êtes garant et responsable de vos propres actions.
Services offerts sur lesbonheursdesophie.net
lesbonheursdesophie.net met à votre disposition et ce, gratuitement plusieurs outils et contenus en ligne. Vous pourrez bientôt effectuer directement vos commandes via le site.
Informations concernant l'enregistrement
En vous enregistrant à Les Bonheurs de Sophie, vous devrez nous fournir les informations suivantes; votre nom d'utilisateur (peut être différent de votre nom), un mot de passe ainsi que votre adresse de courrier électronique. avec un numéro de téléphone où vous êtes joignable. Vous pourrez également ajouter à votre discrétion des informations complémentaires telles que, ville, province, occupations, centre d'intérêts. Vous êtes toutefois responsable du maintien de la confidentialité de votre nom d'utilisateur et de votre mot de passe.
Droits intellectuels
Les Bonheurs de Sophie Sprl apporte le plus grand soin à la création et à l'entretien de son site web. Tous les éléments contenus sur ce site tels que les textes, dessins, photos, films, lay-out, images, data, bases de données, logiciels, noms, dénominations commerciales et noms de domaine, marques, logos et autres éléments de quelque nature que ce soit sont protégés par des droits intellectuels et sont la propriété de Les Bonheurs de Sophie Sprl. L'utilisation, la copie, la traduction, l'adaptation, la modification, la diffusion de tout ou partie de ce site, sous quelque forme que ce soit est prohibée, sauf accord écrit préalable du titulaire de ces droits. Toute infraction à de tels droits intellectuels peut donner lieu à des poursuites civiles et pénales.
Les utilisateurs du site s'engagent expressément à respecter intégralement les droits d'auteur appartenant à Les Bonheurs de Sophie Sprl et à des tiers. Les Bonheurs de Sophie Sprl se réserve le droit de prendre toute les mesures qu'elle juge adéquates afin d'empêcher ou de mettre un terme à l'atteinte à ses droits d'auteurs ou aux droits d'auteurs de tiers, sans qu'aucune responsabilité ne puisse lui être imputée en raison de ces mesures.
Dans l'hypothèse ou vous avez connaissance du fait qu'une oeuvre se trouvant sur le site web de Les Bonheurs de Sophie Sprl est une copie non autorisée, pour laquelle vous êtes titulaire de droits, ou si vos droits intellectuels ou d'autres droits ont été violés, vous pouvez envoyer un mail à webmaster@lesbonheursdesophie.net, mail qui doit contenir les indications suivantes:
1. votre nom, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail ainsi que la qualité en laquelle vous agissez ;
2. l'identification précise de l’œuvre ou des droits qui ont été violés ;
3. l'adresse exacte, éventuellement un hyperlien, où le matériel enfreignant vos droit est accessible.
L'éventuelle non application de cette procédure n'implique en aucun cas la mise en cause de la responsabilité de Les Bonheurs de Sophie Sprl.
Tribunal compétent et loi applicable
Tout différend relatif au site Les Bonheurs de Sophie sera exclusivement régi par le droit belge. Les cours et tribunaux de Bruxelles seront seuls compétents en cas de différend.
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